Déposée par voie électronique le 28 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) CAPALLIANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AGRI PORTAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-47 du 20 novembre 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAPALLIANCE domicilié(e) 54 Rue des Frères Lumière - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 408 771 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPALLIANCE, Mme. VERONIQUE PELADAN domicilié(e) 54 Rue des Frères Lumière - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France.
La marque AGRI PORTAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAPALLIANCE, SA à capital variable - 54 Rue des Frères Lumière - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France - SIREN 382408771
CAPALLIANCE, Mme. VERONIQUE PELADAN - 54 Rue des Frères Lumière - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France
Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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