Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGRI PORTAIL
CAPALLIANCE, SA à capital variable

Numéro de dépôt :
4221333
Date de dépôt :
28/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2025
AGRI PORTAIL de CAPALLIANCE

Présentation de la marque AGRI PORTAIL

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) CAPALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGRI PORTAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAPALLIANCE domicilié(e) 54 Rue des Frères Lumière - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 408 771 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPALLIANCE, Mme. VERONIQUE PELADAN domicilié(e) 54 Rue des Frères Lumière - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France.

La marque AGRI PORTAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRI PORTAIL arrivera à expiration en date du 28 octobre 2025.

CAPALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : PULVE PROTECTOR NETTOYAGE ET HIVERNAGE DE VOTRE PULVERISATEUR , ALLISCA , MECASTEEL , MARK VIDEO , Silver Pack , CAP ALLIANCE , LISAGRI , LISAGREEN , COUNTRYDRIVE , PUISSANCE MAX


CAPALLIANCE, SA à capital variable - 54 Rue des Frères Lumière - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France - SIREN 382408771


CAPALLIANCE, Mme. VERONIQUE PELADAN - 54 Rue des Frères Lumière - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.